Michel Bancal
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BANCAL (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
I. - Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
1)
représentants de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000054499976
(source JORF)
nomination
28 Juillet 2026
28/07/2026
De:
Michel BANCAL
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
à compter de la publication du présent arrêté
III. - Pour les usagers
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000048573719
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2023
17/12/2023
De:
BANCAL (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
I. - Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
1)
représentants de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000047996240
(source JORF)
nomination
25 Août 2023
25/08/2023
De:
Michel Bancal
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000042665981
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2020
15/12/2020
De:
BANCAL Michel
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
I. - Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
1
représentants de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000042238540
(source JORF)
nomination
15 Août 2020
15/08/2020
De:
Michel Bancal
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000036231057
(source JORF)
nomination
19 Décembre 2017
19/12/2017
De:
Bancal (Michel, Jean, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
1996-10-01
"
corps
=
"
Officiers des armes
"
armee
=
"
réserve
"
armee_grade
=
"
Capitaine
"
armee_grade_precedent
=
"
Lieutenant
"
JORFTEXT000000747491
(source JORF)
promotion
16 Janvier 1997
16/01/1997
